Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

13 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "18/12/2008" du filtre Date de séance

Guichet unique d'aide à la création-reprise d'entreprises artisanales en Alsace :Délégation de l'instruction des aides à la Chambre de Métiers d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de mise à disposition de personnel auprès de la Maison des Adolescents du haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes DépartementalesProgrammes N° A011 - A032 - A034 et A035 Affectation et désaffection des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Adoption du programme permettant le choix d’un maître d’œuvre pour la construction de la médiathèque du Sundgau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commission Locale d'Information (CLI) du Centre Nucléaire de Production d'Electricité (CNPE) de FESSENHEIM.Désignation des membres du Conseil Général du Haut-RhinConvention avec les Maires allemands

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d’EmpruntSite National du Hartmannswillerkopf – Vieil Armand

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE JEAN MACE DE MULHOUSE PROGRAMME DE RESTRUCTURATION DE L’EXTERNAT, DE L’ADMINISTRATION, DU POLE BIO-SERVICE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Organisation de l'exposition ""Forêts naturelles, forêts magiques"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d'EmpruntO.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 8 logements à SAINTE-CROIX-AUX-MINES.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTION DU PELOTON DE GENDARMERIE DE MONTAGNE(P.G.M.) de MUNSTERAPPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT SDIS-DEPARTEMENTRENOUVELLEMENT CONVENTION D’ASSISTANCE TECHNIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 41 - COURTAVON-PFETTERHOUSE------Route franco-suisse------Travaux d'investissement et de fonctionnement-----Convention de coopération transfrontalière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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